Mentions légales
www.bemysport.frConformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.bemysport.fr, les informations suivantes :
Editeur :
Le site www.bemysport.fr est édité par : BeMySport, société par actions simplifiée au capital de 10 000,00 Euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 818 656 555
Siège Social : 6 allée Paul Verlaine 69330 Jonage – FRANCE
Téléphone : (33) 6 63 10 20 02
E-mail : contact@bemysport.fr
Numéro de TVA : FR 02818656555
→ Directeur de la publication et de la rédaction : Delphine Dos Santos.
Hébergement :
SARL Monarobase
Richard Hordern, dirigeant de Monarobase SARL
Siège Social : La Vincendière 28330 Les Étilleux
Téléphone : (33) 9 72 21 22 90
Email : support@monarobase.net
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
Lire nos conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le site a été réalisé par www.bemysport.fr
L’intégralité du contenu de ce site ainsi que les marques, logos et noms de domaine sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. BeMySport en est propriétaire ou détient les autorisations nécessaires à son utilisation.
Ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, publié, téléchargé, dénaturé, transmis ou diffusé, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, en totalité ou en partie, sans le consentement préalable écrit de BeMySport, à l’exception d’une utilisation pour les seuls besoins d’information du public sur BeMySport, ses produits et services, dans la presse, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédit photo : BeMySport / unsplash.com / pixabay.com
Liens hypertextes et cookies :
Le site www.bemysport.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. Après avoir obtenu le consentement de l’utilisateur, BEMYSPORT collecte des informations relatives à l’utilisateur grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l’utilisateur au sein du site. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
La durée de conservation des informations relatives à la navigation est de 10 ans. Les informations de session sont supprimées dès la déconnexion.
L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies sur son ordinateur :
- soit en configurant son poste informatique de la manière suivante :
- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et + :
- Choisir le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou »Internet Options »)
- Cliquer sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
- Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur ou cliquez sur le bouton « Avancé » pour personnaliser votre gestion des cookies.
- Pour Firefox 3.5 et + :
- Choisir le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options «
- Cliquer sur l’onglet « Vie privée »
- Dans « Règles de conservation », sélectionner « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique » et décocher le bouton « Accepter les cookies ».
- Pour Chrome :
- Choisir le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options «
- Cliquer sur l’onglet « Options avancées »
- Dans « Paramètres de contenu », cocher le bouton « Interdire à tous les sites de stocker les données ».
- Pour Netscape 6.X et 7.X :
- Choisir le menu « Edition »> »Préférences »
- Confidentialité et Sécurité
- Cookies.
- Pour Opéra 6.0 et au-delà :
- Choisir le menu « Fichier »> »Préférences »
- Vie Privée.
- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et + :
Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.bemysport.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.bemysport.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.bemysport.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.bemysport.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.bemysport.fr par email : email du webmaster ou en adressant votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée, à l’adresse de l’éditeur indiquée en tête des présentes mentions légales.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.bemysport.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.bemysport.fr.
Le site www.bemysport.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro : 1955724.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.